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Étude sur les fonds thématiques durables : analyse de l’AMF et implications pour les distributeurs et SGP

L’Autorité des marchés financiers (AMF) a publié une étude portant sur les fonds thématiques durables, un segment en pleine expansion dans l’industrie de la gestion d’actifs. Cette analyse s’inscrit dans le cadre de la priorité de supervision 2023 de l’AMF, axée sur la documentation commerciale des organismes de placement collectif (OPC) intégrant des critères extra-financiers, […]

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Synthèse des contrôles SPOT relatifs à l’intégration des risques en matière de durabilité et à la publication des informations correspondantes par les SGP

L’Autorité des marchés financiers (AMF) a mené une campagne de contrôles SPOT ciblant l’intégration des risques en matière de durabilité et la publication des informations relatives, conformément au règlement européen SFDR n°2019/2088 (Sustainable Finance Disclosure Regulation). Cette action s’inscrit dans le cadre d’une initiative de supervision commune de l’ESMA, menée sur les exercices 2023 et

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Synthèse des contrôles SPOT sur la documentation promotionnelle ESG des OPC

L’Autorité des marchés financiers (AMF) a publié une synthèse des contrôles SPOT effectués sur la documentation à caractère promotionnel des Organismes de Placement Collectif (OPC) commercialisés par des distributeurs en France. Ces contrôles ont particulièrement mis l’accent sur l’intégration des critères Environnementaux, Sociaux et de Gouvernance (ESG) dans la documentation commerciale. L’objectif principal était d’assurer

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Proposition de l’AMF pour la révision du SFDR

L’Autorité des Marchés Financiers (AMF) a récemment publié un document suite à la consultation lancée par la Commission européenne concernant le règlement sur la publication d’informations en matière de durabilité dans le secteur des services financiers (SFDR, pour Sustainable Finance Disclosure Regulation). Ce document résume les principes essentiels qui, selon l’AMF, devraient guider la révision

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Label Relance

Le label Relance vise à orienter l’épargne des épargnants et des investisseurs professionnels vers des placements qui répondent aux besoins de financements de l’économie française à la suite de la crise sanitaire. Ce label a d’ores et déjà été accordé à une cinquantaine d’organismes de placement collectif (OPC) gérés par une trentaine de sociétés de

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Communiqué – Séminaire ISR et finance solidaire

Notre associée Catherine Siproudhis a eu le plaisir d’animer pour les étudiants du Master Droit et Ethique des Affaires de l’Université de Cergy-Pontoise un séminaire ISR et Finance Solidaire au cours des mois de mars et avril.   Elle tient à remercier les étudiants pour leur accueil et leur intérêt, ainsi que les intervenants l’ayant

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